Livraison

1. PRIX

Le coût de la livraison est de 22 Euros TTC pour toute commande inférieure à 300 Euros.

Pour toute commande supérieure à 300 Euros, la livraison est franco de port.

2.   DELAIS

La SCEA des Vignobles Marcel Petit livre dans tout la France métropolitaine. Les livraisons pour toute autre destination devront faire l'objet d'un devis spécifique. SCEA des Vignobles Marcel Petit s’engage à respecter un délai de livraison raisonnable. Le délai de livraison des commandes est 10 jours pour les vins en stocks, sous réserve de tous cas de force majeure ou circonstances indépendantes de la volonté de SCEA des Vignobles Marcel Petit notamment énoncées en article 8, de l’accomplissement des conditions de paiement et de renseignement par le client en temps voulu, sans qu’aucune pénalité ne puisse être retenue à l’encontre de SCEA des Vignobles Marcel Petit. Ces délais sont donnés à titre indicatifs. Dans l’hypothèse où les délais de livraison des produits commandés seraient différents, le délai le plus long s’appliquera pour la totalité de la commande. Dans les jours non ouvrés sont inclus les samedis, dimanches et jours fériés, ainsi que les jours où le transport routier est interdit. Ces délais sont indiqués dans la confirmation de la commande reçue par e-mail par le client. La commande est livrée à l'adresse de livraison choisie par le client.

3.   MODALITES DE LIVRAISON

La livraison de la commande, en une seule fois, s’effectue aux frais et risques du client, et à l’adresse de livraison dûment indiquée par le client. La livraison se matérialise par la signature du client sur le bon de livraison du transporteur. SCEA des Vignobles Marcel Petit ne saurait être tenu pour responsable pour toute erreur relative à cette mention ainsi que pour l’absence de précisions de circonstances particulières de livraison, ni pour les conséquences corrélatives (tels que retards de livraison, nouveau transport…). Le client devra informer SCEA des Vignobles Marcel Petit pour toute circonstance particulière pour la réalisation de la livraison.

4.   RECEPTION

Lors de la livraison, le client s’engage à compter le nombre de colis et à vérifier l’état des emballages et la conformité des produits en la présence du transporteur. Tous dommages et réserves sur la livraison devront être signalés sur le bordereau de livraison de la manière la plus explicite possible et adressés au transporteur avec copie à SCEA des Vignobles Marcel Petit dans le délai de 3 jours ouvrés pour les clients professionnels, en vertu de l’article L133-3 du Code de commerce. Ce délai est porté à 5 jours calendaires pour les clients consommateurs. Si le client, devant une commande importante, n’a pas le temps de vérifier l’ensemble des cartons ou caisses abîmées et qu’il a mentionné sur le bon de livraison « réserves pour casse éventuelle », il dispose d’un délai de 24 heures pour faire part du nombre de bouteilles cassées par lettre recommandée avec avis de réception auprès du transporteur et en conserver copie pour SCEA des Vignobles Marcel Petit. SCEA des Vignobles Marcel Petit devra être avisée dans les plus brefs délais de la difficulté, et en tout état de cause dans les 3 jours calendaires.

5.   RETOURS

Aucun retour ne peut être effectué sans les instructions et l’accord écrit préalable de SCEA des Vignobles Marcel Petit. Les retours s’effectuent aux risques du client. Pour tout retour d’une commande ayant pour motif la non-conformité du produit suite à une erreur de commande, SCEA des Vignobles Marcel Petit assumera les frais de retour et remplacera le produit dans les meilleurs délais et à ses frais. Les produits doivent impérativement être retournés à SCEA des Vignobles Marcel Petit dans un parfait état de revente, dans leur état d'origine (emballage,...), dûment scellés. Dans l’hypothèse où le produit ne pourrait être remplacé, SCEA des Vignobles Marcel Petit proposera :
- soit la conservation du produit par le client et l’obtention d’une partie du prix
- soit la restitution du produit par le client et le remboursement du prix.